Dernière mise à jour : [20/02/2026]

    La présente politique de confidentialité décrit comment le Groupe AHNAC collecte, utilise, conserve et protège vos données personnelles lorsque vous utilisez notre site web (https://www.ahnac.com/), conformément aux exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

    Qui est responsable du traitement de vos données ?

    Le responsable du traitement de vos données personnelles est le Groupe AHNAC, situé rue d’Entre Deux Monts, 62800 LIEVIN. Vous pouvez nous contacter par Email à l’adresse contact@ahnac.com ou par téléphone au 03 21 79 60 60.

    Pour prendre contact avec notre délégué à la protection des données, veuillez nous contacter par courriel à l’adresse dpo@ahnac.com.

    Qu’est-ce qu’une donnée personnelle ?

    Une donnée personnelle est toute information qui permet d’identifier une personne physique, directement ou indirectement.

    Cela peut être une information qui permet de reconnaître une personne immédiatement, comme son nom ou sa photo, mais aussi une information qui, combinée à d’autres, permet de l’identifier.

    Quels traitements de données effectuons-nous ?

    Dans le cadre de ses activités et afin de vous satisfaire au mieux, le Groupe AHNAC effectue les traitements de données suivants :

    Traitement de donnéesFinalitésDonnées personnelles traitéesDurée du traitementBase légale
    Création et connexion à l’espace patient

    https://www.ahnac.com/espace-patient/    		– Gérer la création et l’accès à l’espace patient sécurisé.
    – Permettre la réalisation des préadmissions en ligne.
    – Permettre le paiement en ligne.
    – Mettre à disposition les documents médicaux et administratifs.
    – Permettre le téléchargement et la conservation des factures.    		Données d’identification (nom, prénom), coordonnées (email, téléphone), identifiants de connexion, données nécessaires à la gestion de l’espace patient et informations transmises via les formulaires.Les dossiers patient sont conservés 20 ans à compter du dernier séjour ou de la dernière consultation au sein de l’établissement. En cas de décès intervenant moins de 10 ans après ce dernier passage, le dossier est conservé 10 ans à compter de la date du décès.Exécution de la relation de service et intérêt légitime du GROUPE AHNAC (art. 6.1 b et f RGPD).
    Formulaire de contact

    https://www.ahnac.com/contact/    		Répondre aux demandes d’information, d’assistance ou de contact adressées via le site internet.Nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone, contenu du message et toute information communiquée par l’utilisateur.Jusqu’à l’opposition ou 3 ans après le dernier contact.Intérêt légitime du GROUPE AHNAC (art. 6.1 f RGPD).
    Formulaire de repérage de la fragilité

    https://www.ahnac.com/depistage-fragilite/    		Identifier précocement les situations de fragilité afin d’orienter et d’améliorer la prise en charge.Soignants : identité, lieu d’exercice, profession, adhésion CPTS.

    Patients : identité, date de naissance, coordonnées, personne à contacter en cas de besoin, réponses au questionnaire.    		Les dossiers patient sont conservés 20 ans à compter du dernier séjour ou de la dernière consultation au sein de l’établissement. En cas de décès intervenant moins de 10 ans après ce dernier passage, le dossier est conservé 10 ans à compter de la date du décès.Consentement de la personne concernée (art. 6.1 a RGPD).
    Chat assistant recruteur AHNAC

    https://www.ahnac.com/recrutement/    		– Recueillir les candidatures.
    – Évaluer les profils en vue d’un recrutement.
    – Constituer un vivier de candidats.    		Données d’identification et coordonnées, informations professionnelles, CV, lettre de motivation et toute donnée communiquée par le candidat.À l’issue du recrutement, les données des candidats non retenus peuvent être conservées : (i) pendant 3 mois afin de pouvoir répondre à d’éventuelles demandes d’explication, puis (ii) pendant 2 ans afin d’alimenter un vivier de candidats.Mesures précontractuelles (art. 6.1 b RGPD) et intérêt légitime du GROUPE AHNAC (art. 6.1 f RGPD).
    Offre d’emploi du Groupe AHNAC

    https://www.ahnac.com/offres-demploi-du-groupe-ahnac/    		– Permettre le dépôt de candidatures.
    – Évaluer les compétences et qualifications.
    – Contacter les candidats dans le cadre du recrutement.
    – Constituer un vivier de candidatures pour des postes futurs.    		Données d’identification, coordonnées, informations professionnelles, CV, diplômes, expériences, motivations et toute donnée transmise par le candidat.À l’issue du recrutement, les données des candidats non retenus peuvent être conservées : (i) pendant 3 mois afin de pouvoir répondre à d’éventuelles demandes d’explication, puis (ii) pendant 2 ans afin d’alimenter un vivier de candidats.Mesures précontractuelles (art. 6.1 b RGPD) et intérêt légitime du GROUPE AHNAC (art. 6.1 f RGPD).
    Réseaux sociauxAdministration et animation des pages institutionnelles du Groupe AHNAC sur les réseaux sociaux.Données rendues publiques par les utilisateurs (identité, pseudonyme, interactions, commentaires).Selon les politiques de conservation propres à chaque réseau social.Intérêt légitime du GROUPE AHNAC (art. 6.1 f RGPD).

    Dans le cadre d’un séjour en établissement

    Les informations recueillies lors de votre admission, de votre consultation, de votre accompagnement, de votre prise en charge ou de votre suivi au sein de l’un de nos établissements ou services font l’objet de traitements informatiques destinés notamment à organiser vos rendez-vous, assurer la gestion administrative et médicale de votre dossier, coordonner votre parcours et garantir votre prise en charge et votre suivi.

    Ces traitements reposent sur la nécessité aux fins de médecine préventive, de diagnostic médical, de fourniture de soins ou de prise en charge sanitaire ou médico-sociale, ainsi que de gestion des systèmes et services de santé ou d’accompagnement (article 9, §2, h du RGPD).

    Selon les cas, ils reposent également sur l’exécution d’une mission d’intérêt public (article 6, §1, e du RGPD) ou sur le respect d’une obligation légale (article 6, §1, c du RGPD).

    Les informations recueillies peuvent également être utilisées de manière non nominative ou sous forme codée à des fins de recherche, dans les conditions prévues par la réglementation applicable. La base légale est la nécessité à des fins de recherche scientifique ou à des fins statistiques (article 9, §2, j du RGPD).

    Pour en savoir plus sur les traitements de données mis en œuvre dans le cadre de la prise en charge sanitaire ou médico-sociale, nous vous invitons à consulter la notice d’information dédiée aux personnes prises en charge par le Groupe AHNAC, accessible auprès de nos établissements et services.

    Collecte d’information à caractère personnel du Chat assistant recruteur AHNAC

    Dans ce cadre, Unique.ai SAS intervient en qualité de sous-traitant afin de fournir au Groupe AHNAC un service d’assistant recruteur (« unique.ai »). Les données collectées dans le cadre de ce service sont hébergées au sein de l’Union européenne et traitées par les équipes habilitées de Unique.ai SAS et, le cas échéant, de sa société mère Beeyond Inc., situées dans l’Union européenne.

    Veuillez noter que l’absence de réponse aux champs obligatoires peut empêcher la poursuite de l’échange et la prise en compte de votre candidature.

    Le traitement ne repose pas sur une décision entièrement automatisée au sens du RGPD. En revanche, des fonctionnalités d’analyse et d’organisation des candidatures (profilage) peuvent être utilisées afin de faciliter le tri et la présentation des candidatures. Vous pouvez demander l’intervention d’une personne et exprimer votre point de vue ou solliciter des informations complémentaires sur les critères de traitement appliqués.

    Vous pouvez également vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, aux traitements réalisés dans le cadre de ce profilage. Dans ce cas, le Groupe AHNAC évaluera les conséquences de cette opposition sur la possibilité de traiter votre candidature via ce canal.

    Pour exercer vos droits, veuillez vous référer à la rubrique « Quels sont vos droits ? » ci-dessous. Pour plus d’information sur ce traitement veuillez vous référer à la politique de confidentialité de l’outil.

    Qui sont les destinataires de vos données personnelles ?

    Le Groupe AHNAC veille à ce que l’accès aux données collectées soit strictement limité aux personnes habilitées en interne et, le cas échéant, à ses sous-traitants lorsque cela est nécessaire à la fourniture des services. Le recours à un sous-traitant n’intervient qu’après sélection et évaluation de celui-ci et est encadré par un contrat et un accord de protection des données qui fixent notamment ses obligations en matière de confidentialité, de sécurité et de protection des données, ainsi que les exigences de sécurité attendues.

    Dans le respect de la réglementation applicable, certaines données peuvent également être communiquées à des partenaires ou à des autorités habilitées lorsque cela est nécessaire à l’exercice des missions du Groupe AHNAC.

    Les sous-traitants agissent uniquement pour le compte du Groupe AHNAC et sur ses instructions documentées. Le Groupe AHNAC demeure responsable du traitement et s’assure que ses sous-traitants appliquent des mesures appropriées et respectent les exigences légales en matière de protection des données.

    Lorsque le Groupe AHNAC fait appel à des prestataires ou partenaires externes, ceux-ci s’engagent notamment à :

    • N’utiliser les données que pour les finalités strictement nécessaires à la mission confiée ;
    • Garantir la confidentialité des données et encadrer l’accès aux seules personnes autorisées ;
    • Mettre en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour assurer la sécurité des données ;
    • Respecter l’ensemble des obligations applicables en matière de protection des données.

    Un accord écrit encadre systématiquement cette collaboration, conformément aux exigences du RGPD.

    Transférons-nous vos données en dehors de l’Union européenne ?

    Le Groupe AHNAC s’engage à ne pas transférer vos données personnelles en dehors de l’Union européenne sans garanties appropriées. Lorsque de tels transferts sont nécessaires, nous nous assurons qu’ils sont protégés par des clauses contractuelles types.

    Combien de temps conservons-nous vos données ?

    Le Groupe AHNAC s’engage à ce que les données collectées soient conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

    À propos de l’utilisation des réseaux sociaux

    Le Groupe AHNAC est actif sur les réseaux sociaux, notamment via nos pages Facebook, Instagram, YouTube et LinkedIn. Nous vous rappelons que l’utilisation de ces plateformes implique votre acceptation de leurs conditions d’utilisation, lesquelles incluent des clauses relatives au traitement de vos données personnelles, traitement qui est géré directement par ces réseaux sociaux, indépendamment de notre présence sur ces plateformes. Nous vous encourageons à consulter leurs politiques de confidentialité afin de bien comprendre la manière dont vos données sont collectées et utilisées lors de votre navigation sur ces sites.

    Quels sont vos droits ?

    Vous disposez de droits vous permettant de garder la maîtrise des informations vous concernant. Le Groupe AHNAC vous rappelle ici les droits dont vous disposez et comment les exercer.

    Votre droit d’accès : Vous avez le droit d’obtenir du Groupe AHNAC la confirmation que des données à caractère personnel vous concernant sont ou ne sont pas utilisées et, lorsqu’elles le sont, l’accès auxdites données à caractère personnel ainsi que les informations suivantes :

    • Les objectifs de l’utilisation de vos données ;
    • Les catégories de données à caractère personnel concernées ;
    • Les destinataires ou catégories de destinataires auxquels les données à caractère personnel ont été ou seront communiquées, en particulier les destinataires qui sont établis dans des pays tiers ou les organisations internationales ;
    • Lorsque cela est possible, la durée de conservation des données à caractère personnel envisagée ou, lorsque ce n’est pas possible, les critères utilisés pour déterminer cette durée ;
    • L’existence du droit de demander au Groupe AHNAC la rectification ou l’effacement de données à caractère personnel, ou une limitation du traitement des données à caractère personnel relatives à la personne concernée, ou du droit de s’opposer à ce traitement ;
    • Le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle ;
    • Lorsque les données à caractère personnel ne sont pas collectées auprès de la personne concernée, toute information disponible quant à leur source ;
    • L’existence d’une prise de décision automatisée, y compris un profilage et, au moins en pareils cas, des informations utiles concernant la logique sous-jacente, ainsi que l’importance et les conséquences prévues de ce traitement pour la personne concernée.

    Votre droit à la rectification de vos données : Vous avez le droit d’obtenir du Groupe AHNAC, dans les meilleurs délais, la rectification des données à caractère personnel vous concernant qui sont inexactes. Compte tenu des objectifs de l’utilisation des données, vous avez le droit d’obtenir que les données à caractère personnel incomplètes soient complétées, y compris en fournissant une déclaration complémentaire.

    Votre droit à l’effacement de vos données : Vous avez le droit d’obtenir du Groupe AHNAC l’effacement, dans les meilleurs délais, de données à caractère personnel vous concernant et l’Association a l’obligation d’effacer ces données à caractère personnel dans les meilleurs délais, lorsque l’un des motifs suivants s’applique :

    • Les données à caractère personnel ne sont plus nécessaires au regard des objectifs pour lesquelles elles ont été collectées ou utilisées d’une autre manière ;
    • Vous retirez le consentement sur lequel est fondé l’utilisation des données, et il n’existe pas d’autre fondement juridique à cette dernière ;
    • Vous vous opposez à l’utilisation de vos données, et il n’existe pas de motif légitime impérieux pour cette dernière ;
    • Les données à caractère personnel ont fait l’objet d’une utilisation illicite ;
    • Les données à caractère personnel doivent être effacées pour respecter une obligation légale qui est prévue par le droit de l’Union ou par le droit de l’État membre auquel le Groupe AHNAC est soumis.

    Votre attention est attirée sur le fait que le droit à l’effacement des données n’est pas un droit général et qu’il ne pourra y être fait droit que si un des motifs prévus dans la réglementation applicable est présent.

    Si aucun de ces motifs n’est présent, le Groupe AHNAC ne pourra répondre favorablement à votre demande ; tel sera le cas si elle est tenue de conserver les données en raison d’une obligation légale ou réglementaire ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.

    Votre droit à la limitation des traitements de données : Vous avez le droit d’obtenir du Groupe AHNAC la limitation du traitement lorsque l’un des éléments suivants s’applique :

    • Vous contestez l’exactitude des données à caractère personnel, pendant une durée permettant au Groupe AHNAC de vérifier l’exactitude des données à caractère personnel ;
    • L’utilisation des données est illicite et vous vous opposez à leur effacement et exigez à la place la limitation de leur utilisation ;
    • Le Groupe AHNAC n’a plus besoin des données à caractère personnel pour l’accomplissement de l’objectif mais celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ;
    • Vous vous êtes opposé au traitement, pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par le Groupe AHNAC prévalent sur les vôtres.

    Lorsque l’utilisation des données a été limitée, ces données à caractère personnel ne peuvent, à l’exception de la conservation, être traitées qu’avec votre consentement, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice, ou pour la protection des droits d’une autre personne physique ou morale, ou encore pour des motifs importants d’intérêt public de l’Union ou d’un État membre.

    Une personne concernée qui a obtenu la limitation de l’utilisation de ses données est informée par le Groupe AHNAC avant que cette limitation ne soit levée.

    Votre droit de vous opposer aux traitements de données : Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à l’utilisation des données personnelles vous concernant. Le Groupe AHNAC ne traite plus vos données personnelles, à moins qu’elle ne démontre qu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.

    Votre droit à la portabilité de vos données : Vous avez le droit de recevoir les données personnelles vous concernant que vous avez fournies au Groupe AHNAC, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et vous avez le droit de transmettre ces données à un autre responsable du traitement sans que l’Association y fasse obstacle, lorsque :

    • L’utilisation de vos données est fondée sur le consentement, ou sur un contrat ;
    • L’utilisation de vos données est effectuée à l’aide de procédés automatisés.

    Lorsque vous exercez votre droit à la portabilité des données, vous avez le droit d’obtenir que les données personnelles soient transmises directement d’un responsable du traitement à un autre, lorsque cela est techniquement possible.

    Votre droit de retirer votre consentement : Lorsque les traitements de données que nous mettons en œuvre sont fondés sur votre consentement, vous pouvez le retirer à n’importe quel moment. Nous cessons alors de traiter vos données personnelles sans que les opérations antérieures pour lesquelles vous aviez consenti ne soient remises en cause.

    Les limites à l’exercice de vos droits : Le Groupe AHNAC en tant qu’établissement de santé est tenu de mettre en œuvre et de conserver les données à caractère personnel des patients qu’il prend en charge (articles R. 1112-2 et R. 1112-7 du CSP). Ces traitements sont donc nécessaires au respect d’une obligation légale à laquelle l’Association est soumise (article 6.1.c du RGPD).

    Dans ce cadre, le traitement de données sensibles, dont des données concernant la santé, est nécessaire aux fins de la médecine préventive, de diagnostics médicaux, de la prise en charge sanitaire ou sociale, ou de la gestion des systèmes et des services de soins (article 9.2.h du RGPD).

    Au regard de la base légale du traitement de données, vous ne disposez pas du droit :

    • De vous opposer au traitement de vos données ;
    • De demander leur effacement ;
    • À la portabilité de vos données.

    Votre droit d’introduire une réclamation : Si vous estimez, après nous avoir contacté, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL https://www.cnil.fr/.

    Les modalités d’exercice de vos droits : Pour exercer vos droits ou pour obtenir des informations supplémentaires sur la protection de vos données personnelles, veuillez nous contacter par courriel à l’adresse dpo@ahnac.com.

    Pour tout exercice de ces droits, en cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur, nous vous demanderons tout document permettant de prouver votre identité.

    Comment est assurée la sécurité de vos données ?

    Le Groupe AHNAC met tout en œuvre pour protéger vos données personnelles. Cela signifie que des outils informatiques sécurisés, des règles internes strictes et des protections physiques sont utilisés pour éviter toute utilisation abusive, perte ou accès non autorisé à vos données personnelles.

    Le Groupe AHNAC s’engage à :

    • Empêcher toute intrusion ou vol de données ;
    • Éviter qu’elles soient modifiées, détruites ou partagées à des personnes non autorisées ;
    • Garantir leur confidentialité et leur intégrité à tout moment.

    Mise à jour de la politique de confidentialité

    La présente politique de confidentialité est susceptible d’être mise à jour à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page avec une date de mise à jour. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour être informé des éventuelles modifications.